Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTELLE
Mme Jouanne, épouse Belfort (Paulette)

Numéro de dépôt :
946552
Date de dépôt :
26/01/1976
Lieu de dépôt :
Paris

Présentation de la marque ESTELLE

Déposée le 26 janvier 1976 par madame Jouanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), la marque française « ESTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jouanne domicilié(e) 115, rue Saint-Denis, Paris. - France.

La marque ESTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ESTELLE est expirée depuis le 26 janvier 1986.

Jouanne a également déposé les autres marques suivantes : Forum de Marseille , MENA Economic Forum


Mme Jouanne, épouse Belfort (Paulette) - 115, rue Saint-Denis, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté: coutellerie, fourchettes, cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.