Mr JOUANNE Pierre M. CHOMAT Didier M. Brachet Olivier
Numéro de dépôt :
3391364
Date de dépôt :
14/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/11/2015
Présentation de la marque Légende d'Automne
Déposée le 14 novembre 2005 par monsieur JOUANNE Pierre, monsieur CHOMAT Didier, monsieur Brachet Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Légende d'Automne »
Les déposants sont monsieur JOUANNE Pierre domicilié(e) 8, rue Victor Hugo,83270 ST CYR SUR MER - 83270 - France, monsieur CHOMAT Didier domicilié(e) Avenue des Bélugues,13600 LA CIOTAT - 13600 - France, monsieur Brachet Olivier domicilié(e) 53, résidence d'Aiguebelle,83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - 83140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUANNE Pierre domicilié(e) 8, rue Victor Hugo,83270 ST CYR SUR MER - 83270 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Légende d'Automne est expirée depuis le 14 novembre 2015.
Mr JOUANNE Pierre - 8, rue Victor Hugo,83270 ST CYR SUR MER - 83270 - France
M. CHOMAT Didier - Avenue des Bélugues,13600 LA CIOTAT - 13600 - France
M. Brachet Olivier - 53, résidence d'Aiguebelle,83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - 83140 - France
M. JOUANNE Pierre - 8, rue Victor Hugo,83270 ST CYR SUR MER - 83270 - France
Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465122 - Publication au BOPI 2007-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
– savons, parfums, huiles essentielles, cosmétique, lotions pour cheveux. – fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, volaille et gibier, extrait de viande, viandes, charcuterie, fromage, boissons lactées. – café, thé, cacao, miel, glaces comestibles, moutarde, sauces, épices, biscuits, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé, pain, patisserie et confiserie, sel, biscuiterie, gateaux, biscottes. – bière ; eaux minérales et gazeuses, boissons et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, apéritifs sans alcool, nectars de fruit. – boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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