Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE A TABLE MAISON JOUANNAUD
S.A.R.L. JOUANNAUD

Numéro de dépôt :
1584958
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/03/2000
LA FRANCE A TABLE MAISON JOUANNAUD de JOUANNAUD

Présentation de la marque LA FRANCE A TABLE MAISON JOUANNAUD

Déposée le 29 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUANNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA FRANCE A TABLE MAISON JOUANNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUANNAUD domicilié(e) rue Nationale, 21170 LOSNE - France.

La marque LA FRANCE A TABLE MAISON JOUANNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE A TABLE MAISON JOUANNAUD est expirée depuis le 29 mars 2000.


S.A.R.L. JOUANNAUD - rue Nationale, 21170 LOSNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Viande, poisson, volaille et gibier;fruits et légumes conservés, sèchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huile et graisses comestibles sauces à salade;conserves.Café, thé, préparations faites de céréales, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, moutarde, sauces, épices; boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.