Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYGUM
JOUAN Yannick

Numéro de dépôt :
96612320
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque BABYGUM

Déposée le 21 février 1996 par JOUAN Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est JOUAN Yannick, domicilié(e) 6 RUE DUGUAY TROUIN, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JOUAN - France.

La marque BABYGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYGUM est expirée depuis le 21 février 2006.


JOUAN Yannick - 6 RUE DUGUAY TROUIN, 31400 TOULOUSE - France


MONSIEUR JOUAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Pâtisseries et confiserie, glaces, miel, sirop, levure, poudre pour faire lever, denrées alimentaires sucrées et salées, boissons.Transport ou livraison de ces produits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.