Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREALIS CONSEIL
JOUAN Gaëdic

Numéro de dépôt :
4105612
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2024
CREALIS CONSEIL de JOUAN Gaëdic

Présentation de la marque CREALIS CONSEIL

Déposée le 16 juillet 2014 par la société JOUAN Gaëdic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CREALIS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la société JOUAN Gaëdic domicilié(e) Appt 11, 51 Avenue des Provinces - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 522 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREALIS CONSEIL, Mme JOUAN Gaëdic domicilié(e) Appt 11, 51 Avenue des Provinces - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France.

La marque CREALIS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREALIS CONSEIL est expirée depuis le 16 juillet 2024.


JOUAN Gaëdic - Appt 11, 51 Avenue des Provinces - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 794522656


CREALIS CONSEIL, Mme JOUAN Gaëdic - Appt 11, 51 Avenue des Provinces - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

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