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Marques déposées par JOTTE Michaël
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ATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATE
JOTTE Michaël

Numéro de dépôt :
3306893
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
ATE de JOTTE Michaël

Présentation de la marque ATE

Déposée le 30 juillet 2004 par JOTTE Michaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est JOTTE Michaël domicilié(e) ZC le Mas de Paché, 91 Av des Quatre Saisons,34400 LUNEL - 34400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque ATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATE est expirée depuis le 30 juillet 2014.

JOTTE Michaël a également déposé les autres marques suivantes : ALLO TRANSPORTS EXPRESS


JOTTE Michaël - ZC le Mas de Paché, 91 Av des Quatre Saisons,34400 LUNEL - 34400 - France


Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Transport de marchandises et de meubles, notamment messagerie, fret et déménagement. Location de véhicules avec ou sans chauffeur.