Déposée par voie électronique le 8 juin 2010 par Jothi-Sèroj Ebroussard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est Jothi-Sèroj Ebroussard domicilié(e) 71 rue de Sèvres - 75006 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jothi-Sèroj Ebroussard domicilié(e) 71 rue de Sèvres - 75006 - Paris - France.
La marque JSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jothi-Sèroj Ebroussard - 71 rue de Sèvres - 75006 - Paris - France
Jothi-Sèroj Ebroussard - 71 rue de Sèvres - 75006 - Paris - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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