Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sêtou
Mme. Josyane MURGIER épouse YVON

Numéro de dépôt :
4308170
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
Sêtou de Josyane MURGIER épouse YVON

Présentation de la marque Sêtou

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par madame Josyane MURGIER épouse YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sêtou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est madame Josyane MURGIER épouse YVON domicilié(e) 27 rue des Roses - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque Sêtou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sêtou arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

Josyane MURGIER épouse YVON a également déposé les autres marques suivantes : CACH'A LIRE


Mme. Josyane MURGIER épouse YVON - 27 rue des Roses - 06130 - GRASSE - France


CABINET PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Livres audio ; livres électroniques téléchargeables ; livres enregistrés sur un disque ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; disques audio préenregistrés ; jeux vidéo sur disques (logiciels) ;

Produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; agendas ; albums ; albums de coloriage ; albums pour vignettes autocollantes ; almanachs ; articles de papeterie ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; cahiers ; calendriers ; carnets ; classeurs [articles de bureau] ; décalcomanies ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; gommes à effacer ; images ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; livre d'exercices ; livres animés ; livres d'histoires pour enfants ; livres d'images ; livres éducatifs ; livres pour enfants comprenant un support audio ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; manuels scolaires ; matériel d'éducation imprimé ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; porte-crayons ; supports d'enseignement en papier ; supports d'enseignement imprimés ; tampons encreurs ; trousses à crayons ; trousses à dessin ;

Jeux ; jouets ; jeux électroniques ; appareils de jeux vidéo ; ballons de jeu ; cartes à jouer ; jeux de société ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines de jeux vidéo ; peluches [jouets] ; poupées ;

Éducation ; enseignement ; divertissement ; diffusion de matériel éducatif ; informations en matière d'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; informations en matière de divertissement ou d'éducation fournies en ligne ou par le biais de la télévision, de supports de communication haut débit et sans fil ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de services de formation et d'éducation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de jeux et concours ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de livres audio ; publication de manuels ; publication de manuels d'éducation ; publication de matériel éducatif ; publication de matériel multimédia en ligne ; publication de produits imprimés ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de périodiques et livres électroniques ; publication et édition de livres, journaux et périodiques ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; édition de livres.