Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par madame Josyane MURGIER épouse YVON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sêtou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est madame Josyane MURGIER épouse YVON domicilié(e) 27 rue des Roses - 06130 - GRASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque Sêtou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sêtou arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.
Josyane MURGIER épouse YVON a également déposé les autres marques suivantes : CACH'A LIRE
Mme. Josyane MURGIER épouse YVON - 27 rue des Roses - 06130 - GRASSE - France
CABINET PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Livres audio ; livres électroniques téléchargeables ; livres enregistrés sur un disque ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; disques audio préenregistrés ; jeux vidéo sur disques (logiciels) ;
Produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; agendas ; albums ; albums de coloriage ; albums pour vignettes autocollantes ; almanachs ; articles de papeterie ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; cahiers ; calendriers ; carnets ; classeurs [articles de bureau] ; décalcomanies ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; gommes à effacer ; images ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; livre d'exercices ; livres animés ; livres d'histoires pour enfants ; livres d'images ; livres éducatifs ; livres pour enfants comprenant un support audio ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; manuels scolaires ; matériel d'éducation imprimé ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; porte-crayons ; supports d'enseignement en papier ; supports d'enseignement imprimés ; tampons encreurs ; trousses à crayons ; trousses à dessin ;
Jeux ; jouets ; jeux électroniques ; appareils de jeux vidéo ; ballons de jeu ; cartes à jouer ; jeux de société ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines de jeux vidéo ; peluches [jouets] ; poupées ;
Éducation ; enseignement ; divertissement ; diffusion de matériel éducatif ; informations en matière d'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; informations en matière de divertissement ou d'éducation fournies en ligne ou par le biais de la télévision, de supports de communication haut débit et sans fil ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de services de formation et d'éducation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de jeux et concours ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de livres audio ; publication de manuels ; publication de manuels d'éducation ; publication de matériel éducatif ; publication de matériel multimédia en ligne ; publication de produits imprimés ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de périodiques et livres électroniques ; publication et édition de livres, journaux et périodiques ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; édition de livres.
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