Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JD JOSY DIFFUSION
Numéro de dépôt :
1329956
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
29/10/1995
Présentation de la marque JD JOSY DIFFUSION
Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) JOSY DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « JD JOSY DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JD JOSY DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JD JOSY DIFFUSION est expirée depuis le 29 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16