Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOSY COUTURE
JOSY COUTURE & CO, SAS

Numéro de dépôt :
3560040
Date de dépôt :
04/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/03/2028
JOSY COUTURE de JOSY COUTURE & CO

Présentation de la marque JOSY COUTURE

Déposée le 4 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSY COUTURE & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « JOSY COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSY COUTURE & CO domicilié(e) 30 RUE DE LA PALUD - 13001 - MARSEILLE-1E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 830 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHATBI MOHAMED domicilié(e) 5 RUE FORBIN - 13003 - MARSEILLE-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque JOSY COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOSY COUTURE arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.


JOSY COUTURE & CO, SAS - 30 RUE DE LA PALUD - 13001 - MARSEILLE-1E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 822830667


M. CHATBI MOHAMED - 5 RUE FORBIN - 13003 - MARSEILLE-3E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713516 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676524 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Service de couture. Couture.