Marque expirée - Marque en non vigueur

by JOSEPH Opticien lunetier
josy abehsira

Numéro de dépôt :
3630041
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
by JOSEPH Opticien lunetier de josy abehsira

Présentation de la marque by JOSEPH Opticien lunetier

Déposée le 16 février 2009 par josy abehsira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by JOSEPH Opticien lunetier »

Le déposant est josy abehsira domicilié(e) 7 alexandre cabanel - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, josy abehsira domicilié(e) 7 alexandre cabanel - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by JOSEPH Opticien lunetier est expirée depuis le 16 février 2019.


josy abehsira - 7 alexandre cabanel - 75015 - PARIS - France


josy abehsira - 7 alexandre cabanel - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 25 juin 2009 - Retrait partiel n°500660 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.