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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOST-SA
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BioTerro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioTerro
JOST-SA, SA

Numéro de dépôt :
4103500
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/07/2024
BioTerro de JOST-SA

Présentation de la marque BioTerro

Déposée le 7 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) JOST-SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BioTerro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOST-SA domicilié(e) 38 route Ecospace - 67120 - MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 594 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOST, SA, M. JOST André domicilié(e) 38 route Ecospace - 67120 - MOLSHEIM - France.

La marque BioTerro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioTerro est expirée depuis le 7 juillet 2024.


JOST-SA, SA - 38 route Ecospace - 67120 - MOLSHEIM - France - SIREN 384594503


JOST, SA, M. JOST André - 38 route Ecospace - 67120 - MOLSHEIM - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Engrais pour les terres issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fongicides, herbicides issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants. Tous ces produits etant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.