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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOST JEAN PAUL
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ALSAPELLETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSAPELLETS
JOST JEAN PAUL, SA

Numéro de dépôt :
4175829
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
ALSAPELLETS de JOST JEAN PAUL

Présentation de la marque ALSAPELLETS

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) JOST JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSAPELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOST JEAN PAUL domicilié(e) 38 ROUTE ECOSPACE - 67120 - MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 594 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOST JEAN PAUL, SA, M. ANDRE JOST domicilié(e) 38 ROUTE ECOSPACE - 67120 - MOLSHEIM - France.

La marque ALSAPELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSAPELLETS arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.


JOST JEAN PAUL, SA - 38 ROUTE ECOSPACE - 67120 - MOLSHEIM - France - SIREN 384594503


JOST JEAN PAUL, SA, M. ANDRE JOST - 38 ROUTE ECOSPACE - 67120 - MOLSHEIM - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.