Déposée le 9 novembre 1994 par JOSSERAND Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « FUNITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est JOSSERAND Pierre domicilié(e) Le Genepi,73440 VAL THORENS (dossier no 2273322) - 73440 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5, place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 (dossier no 2273322) - France.
La marque FUNITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUNITEL est expirée depuis le 9 novembre 2014.
JOSSERAND Pierre - Le Genepi,73440 VAL THORENS (dossier no 2273322) - 73440 - France
Cabinet HECKE - WTC EUROPOLE, 5, place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 (dossier no 2273322) - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273322 - Publication au BOPI 2004-10-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Installations de transport à câble aérien.Chemins de fer à câble tracteur.Télécabines.Télésièges.Téléphériques.Matériel roulant de chemin de fer.Voitures de tramways.Funiculaires.Véhicules et leurs parties.Wagons.Matériaux de construction métalliques.Matériaux métalliques pour les voies ferrées.Câbles et fils métalliques non électriques.Transport et entreposage.Transport par chemin de fer
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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