Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MORTIER
Numéro de dépôt :
1154719
Date de dépôt :
17/06/1980
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque DOMAINE DU MORTIER
Déposée le 17 juin 1980 par monsieur JOSSERAND MAURICE "LE MORTIER" A PERONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU MORTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MORTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU MORTIER est expirée depuis le 17 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16