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Marques déposées par JOSSERAND Joëlle
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NORMAFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAFIL
JOSSERAND Joëlle

Numéro de dépôt :
3122143
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2011
NORMAFIL de JOSSERAND Joëlle

Présentation de la marque NORMAFIL

Déposée le 21 septembre 2001 par JOSSERAND Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMAFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est JOSSERAND Joëlle, domicilié(e) 50, cours Eugénie, Agissant au nom et pour le compte de la société : NORMAFIL SARL en formation, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSSERAND Joëlle - France.

La marque NORMAFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAFIL est expirée depuis le 21 septembre 2011.


JOSSERAND Joëlle - 50, cours Eugénie, Agissant au nom et pour le compte de la société : NORMAFIL SARL en formation, 69003 LYON - France


JOSSERAND Joëlle - France


Inscription le 27 février 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°341789 - Publication au BOPI 2002-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

. Fibres en matières plastiques à usage textile. Fibres textiles. Fibres de carbone à usage textile. Matières textiles fibreuses Fils à usage textile Tissus à usage textile, couvertures de lits et de tables Matières d'embourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).