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Marques déposées par la société Josserand Frédérique
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DOMAINE DE CLARMON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CLARMON
Josserand Frédérique

Numéro de dépôt :
3725239
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2020
DOMAINE DE CLARMON de Josserand Frédérique

Présentation de la marque DOMAINE DE CLARMON

Déposée le 29 mars 2010 par la société Josserand Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CLARMON »

Le déposant est la société Josserand Frédérique domicilié(e) 16 Place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 551 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josserand Frédérique domicilié(e) 16 Place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CLARMON est expirée depuis le 29 mars 2020.

Josserand Frédérique a également déposé les autres marques suivantes : Grappes Gourmandes DOMAINE DE CLARMON Sud de France


Josserand Frédérique - 16 Place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France - SIREN 440551489


Josserand Frédérique - 16 Place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays.