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Marques déposées par JOSSELIN épouse BONNARD Jocelyne
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CHATEAU LA CROIX DE CABUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE CABUT
JOSSELIN épouse BONNARD Jocelyne

Numéro de dépôt :
1348612
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/03/2016

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE CABUT

Déposée le 20 mars 1986 par JOSSELIN épouse BONNARD Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE CABUT »

Le déposant est JOSSELIN épouse BONNARD Jocelyne domicilié(e) 5 bis Gombillon,33390 ANGLADE (dossier no 2310822) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BONNARD Jocelyne domicilié(e) 5 bis Gombillon,33390 ANGLADE (dossier no 2310822) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE CABUT est expirée depuis le 20 mars 2016.


JOSSELIN épouse BONNARD Jocelyne - 5 bis Gombillon,33390 ANGLADE (dossier no 2310822) - 33390 - France


Madame BONNARD Jocelyne - 5 bis Gombillon,33390 ANGLADE (dossier no 2310822) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310822 - Publication au BOPI 2006-03-22

Renouvellement sans limitation n°2065695 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204860 - Publication au BOPI 1996-08-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX DE CABUT"