SARL JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3263894
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/12/2023
Présentation de la marque INOVA'JOS
Déposée le 19 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « INOVA'JOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE domicilié(e) Les Quatre Vents - 35360 - BOISGERVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 266 804 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.
La marque INOVA'JOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOVA'JOS est expirée depuis le 19 décembre 2023.
JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : TWIST'JOS , GIB'AJ , AQUA'JOS
SARL JOSSE MATERIEL D'ELEVAGE, Société A Responsabilité Limitée - Les Quatre Vents - 35360 - BOISGERVILLY - France - SIREN 419266804
REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2013 n°2542218 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24
Caillebotis métalliques pour bâtiments d'élevage. Caillebotis non métalliques pour bâtiments d'élevage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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