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Marques déposées par JOSSE DOMINIQUE ATELIER DE CONFECTION (EURL
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CCC CREA CONFECTION CHAUMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCC CREA CONFECTION CHAUMONT
JOSSE DOMINIQUE ATELIER DE CONFECTION (EURL)

Numéro de dépôt :
1583466
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
CHAUMONT
Date d'expiration :
20/12/1999
CCC CREA CONFECTION CHAUMONT de JOSSE DOMINIQUE ATELIER DE CONFECTION (EURL

Présentation de la marque CCC CREA CONFECTION CHAUMONT

Déposée le 20 décembre 1989 par JOSSE DOMINIQUE ATELIER DE CONFECTION (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT), la marque française « CCC CREA CONFECTION CHAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOSSE DOMINIQUE ATELIER DE CONFECTION (EURL), domicilié(e) 4 rue Louis Braille, 52000 CHAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME JOSSE DOMINIQUE - France.

La marque CCC CREA CONFECTION CHAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCC CREA CONFECTION CHAUMONT est expirée depuis le 20 décembre 1999.


JOSSE DOMINIQUE ATELIER DE CONFECTION (EURL) - 4 rue Louis Braille, 52000 CHAUMONT - France


MADAME JOSSE DOMINIQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Produits textiles et vêtements (jogging, tee-shirt, sweat-shirt, survêtement, équipement de sport et vêtements de sports servant de supports publicitaires, prêt à porter adultes et enfants).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.