Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ARCHENETS
JOSMEYER, S.A.

Numéro de dépôt :
1352429
Date de dépôt :
12/07/1984
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
12/07/2024
LES ARCHENETS de JOSMEYER

Présentation de la marque LES ARCHENETS

Déposée le 12 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) JOSMEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « LES ARCHENETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSMEYER domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOSMEYER, Mme MEYER Céline domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France.

La marque LES ARCHENETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES ARCHENETS est expirée depuis le 12 juillet 2024.

JOSMEYER a également déposé les autres marques suivantes : JOSMEYER ALSACE DREAM , LES ARCHENETS , PEAU ROUGE , , A NOIR , LE KOTTABE , Gri – Gris , JOSMEYER FRANCE , H VIEILLES VIGNES , ICARE


JOSMEYER, S.A. - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France - SIREN 915420293


JOSMEYER, Mme MEYER Céline - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2264319 - Publication au BOPI 2004-04-30

Renouvellement sans limitation n°2033128 - Publication au BOPI 1994-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555587 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

Vins, Spiritueux et liqueurs.