Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ISA MON EMPREINTE
JOSMEYER, S.A.

Numéro de dépôt :
3977114
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ISA MON EMPREINTE de JOSMEYER

Présentation de la marque ISA MON EMPREINTE

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) JOSMEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISA MON EMPREINTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSMEYER domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSMEYER domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque ISA MON EMPREINTE est expirée depuis le 24 janvier 2023.

JOSMEYER a également déposé les autres marques suivantes : JOSMEYER ALSACE DREAM , LES ARCHENETS , PEAU ROUGE , , A NOIR , LE KOTTABE , Gri – Gris , JOSMEYER FRANCE , H VIEILLES VIGNES , ICARE


JOSMEYER, S.A. - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France - SIREN 915420293


JOSMEYER - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 12 novembre 2013 - Renonciation totale n°612493 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Vins.