Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSACE DREAM
JOSMEYER, SA

Numéro de dépôt :
4150593
Date de dépôt :
22/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2025
ALSACE DREAM de JOSMEYER

Présentation de la marque ALSACE DREAM

Déposée le 22 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) JOSMEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALSACE DREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSMEYER domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSMEYER domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France.

La marque ALSACE DREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE DREAM arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

JOSMEYER a également déposé les autres marques suivantes : JOSMEYER ALSACE DREAM , LES ARCHENETS , PEAU ROUGE , , A NOIR , LE KOTTABE , Gri – Gris , JOSMEYER FRANCE , H VIEILLES VIGNES , ICARE


JOSMEYER, SA - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France


JOSMEYER - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Vins bénéficiant des appellations d'origine « Alsace », « Alsace Grand cru » et « Cremant d'Alsace » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine « Marc d'Alsace Gewuztraminer ».