Marque renouvelée - Marque en vigueur

A NOIR
JOSMEYER, SA

Numéro de dépôt :
3623703
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/01/2029
A NOIR de JOSMEYER

Présentation de la marque A NOIR

Déposée le 20 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) JOSMEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « A NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSMEYER domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MEYER Céline domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France.

La marque A NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A NOIR arrivera à expiration en date du 20 janvier 2029.

JOSMEYER a également déposé les autres marques suivantes : JOSMEYER ALSACE DREAM , LES ARCHENETS , PEAU ROUGE , , LE KOTTABE , Gri – Gris , JOSMEYER FRANCE , H VIEILLES VIGNES , ICARE , RED SKIN


JOSMEYER, SA - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France - SIREN 915420293


M. MEYER Céline - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2018 n°2699690 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-03

Vins.