LE FROMENTEAU
Présentation de la marque LE FROMENTEAU
Déposée le 18 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) JOSMEYER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FROMENTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FROMENTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FROMENTEAU est expirée depuis le 18 mai 2022.
JOSMEYER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Inscription le 4 février 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°271578 - Publication au BOPI 1999-02-04
Inscription le 4 février 1999 - Changement de dénomination n°271581 - Publication au BOPI 1999-02-04
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219523 - Publication au BOPI 2002-04-12
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493855 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09