Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE "ROYAL THAI"
JOSMEYER & FILS, S.A.

Numéro de dépôt :
3151454
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
04/03/2022
CUVEE \

Présentation de la marque CUVEE "ROYAL THAI"

Déposée le 4 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) JOSMEYER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CUVEE "ROYAL THAI" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSMEYER & FILS domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOSMEYER & FILS domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France.

La marque CUVEE "ROYAL THAI" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE "ROYAL THAI" est expirée depuis le 4 mars 2022.

JOSMEYER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : fleur de Lotus , CUVEE DES FOLASTRIES , LES PIERRETS JOS MEYER FILS , PLUME , LE FROMENTEAU , CUVEE TURENNE , LES FLEURONS , JOSMEYER , JEAN MEYER , HOPLA


JOSMEYER & FILS, S.A. - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France - SIREN 915420293


JOSMEYER & FILS - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489560 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-20

Vins, spiritueux et liqueurs