Marque expirée - Marque en non vigueur
Cuvée 44
Numéro de dépôt :
3573989
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
Présentation de la marque Cuvée 44
Déposée le 30 avril 2008 par Josip SKOBLAR, Jean-François DARAUD, Aurélien TURCHETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée 44 »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée 44 est expirée depuis le 30 avril 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24