Marque enregistrée - Marque en vigueur

Josefa HAËL
Mme. Josiane MANCHERON

Numéro de dépôt :
4361547
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
Josefa HAËL de Josiane MANCHERON

Présentation de la marque Josefa HAËL

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par madame Josiane MANCHERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Josefa HAËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est madame Josiane MANCHERON domicilié(e) 30 BOURGNEUF - 35137 - BEDEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Josiane MANCHERON domicilié(e) 30 BOURGNEUF - 35137 - BEDEE - France.

La marque Josefa HAËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Josefa HAËL arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.


Mme. Josiane MANCHERON - 30 BOURGNEUF - 35137 - BEDEE - France


Mme. Josiane MANCHERON - 30 BOURGNEUF - 35137 - BEDEE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Livres.