Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELUSA ...PLUS QU UN TRAITEUR CHEZ SOI !
Mme. Josiane KHOURY

Numéro de dépôt :
3949390
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
MELUSA ...PLUS QU UN TRAITEUR CHEZ SOI ! de Josiane KHOURY

Présentation de la marque MELUSA ...PLUS QU UN TRAITEUR CHEZ SOI !

Déposée le 27 septembre 2012 par madame Josiane KHOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MELUSA ...PLUS QU UN TRAITEUR CHEZ SOI ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame Josiane KHOURY domicilié(e) Zone Artisanale, 24 Rue Longue - 67230 - OBENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Josiane KHOURY domicilié(e) Zone Artisanale, 24 Rue Longue - 67230 - OBENHEIM - France.

La marque MELUSA ...PLUS QU UN TRAITEUR CHEZ SOI ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELUSA ...PLUS QU UN TRAITEUR CHEZ SOI ! est expirée depuis le 27 septembre 2022.

Josiane KHOURY a également déposé les autres marques suivantes : PY CREATEUR DE PIZZAS ET TARTES FLAMBEES DE QUALITE +


Mme. Josiane KHOURY - Zone Artisanale, 24 Rue Longue - 67230 - OBENHEIM - France


Mme. Josiane KHOURY - Zone Artisanale, 24 Rue Longue - 67230 - OBENHEIM - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.