Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAGE D'OR
Numéro de dépôt :
1538688
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1999
Présentation de la marque CAGE D'OR
Déposée le 21 juin 1989 par madame Josiane GEORGE née BOUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAGE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAGE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAGE D'OR est expirée depuis le 21 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51