Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM & PHARM
Mme. Josiane Bassehila

Numéro de dépôt :
3924171
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/06/2022
FORM & PHARM de Josiane Bassehila

Présentation de la marque FORM & PHARM

Déposée le 4 juin 2012 par madame Josiane Bassehila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FORM & PHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est madame Josiane Bassehila domicilié(e) 121 rue de la Pompe - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Josiane Bassehila domicilié(e) 121 rue de la Pompe - 75116 - Paris - France.

La marque FORM & PHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM & PHARM est expirée depuis le 4 juin 2022.

Josiane Bassehila a également déposé les autres marques suivantes : IPI SANTE INFORMER - PILOTER - INNOVER


Mme. Josiane Bassehila - 121 rue de la Pompe - 75116 - Paris - France


Mme. Josiane Bassehila - 121 rue de la Pompe - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.