TUSCAN
Présentation de la marque TUSCAN
Déposée le 22 avril 1988 par la société JOSIAH WEDGWOOD & SONS LIMITED Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUSCAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUSCAN est expirée depuis le 22 avril 2018.
JOSIAH WEDGWOOD & SONS LIMITED Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 17 décembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°152944 - Publication au BOPI 1992-12-17
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366700 - Publication au BOPI 2008-03-13
Renouvellement sans limitation n°2110129 - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576374 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29
Inscription le 29 mai 2012 - Gage radié n°576373 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29