Marque expirée - Marque en non vigueur

TUSCAN
JOSIAH WEDGWOOD & SONS LIMITED Société Britannique

Numéro de dépôt :
1461664
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2018

Présentation de la marque TUSCAN

Déposée le 22 avril 1988 par la société JOSIAH WEDGWOOD & SONS LIMITED Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUSCAN »

Le déposant est la société JOSIAH WEDGWOOD & SONS LIMITED Société Britannique domicilié(e) Barlaston, Stoke-on-Trent ST12 9ES,Royaume-Uni (dossier no 2366700) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2366700) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUSCAN est expirée depuis le 22 avril 2018.

JOSIAH WEDGWOOD & SONS LIMITED Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : DESERT ROSE


JOSIAH WEDGWOOD & SONS LIMITED Société Britannique - Barlaston, Stoke-on-Trent ST12 9ES,Royaume-Uni (dossier no 2366700) - Royaume-Uni


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2366700) - 95000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 17 décembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°152944 - Publication au BOPI 1992-12-17

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366700 - Publication au BOPI 2008-03-13

Renouvellement sans limitation n°2110129 - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576374 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 29 mai 2012 - Gage radié n°576373 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.