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Marques déposées par Josette Santa
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M&J la fromagerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M&J la fromagerie
Josette Santa

Numéro de dépôt :
3847233
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2021
M&J la fromagerie de Josette Santa

Présentation de la marque M&J la fromagerie

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par Josette Santa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M&J la fromagerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Josette Santa domicilié(e) 3 Impasse des lilas - 34290 - Servian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josette Santa domicilié(e) 3 Impasse des lilas - 34290 - Servian - France.

La marque M&J la fromagerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M&J la fromagerie est expirée depuis le 19 juillet 2021.


Josette Santa - 3 Impasse des lilas - 34290 - Servian - France


Josette Santa - 3 Impasse des lilas - 34290 - Servian - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.