Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOBio Pour faire rouler la terre sans l'abîmer
josette jaguelin

Numéro de dépôt :
3437751
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2016
AUTOBio Pour faire rouler la terre sans l\'abîmer de josette jaguelin

Présentation de la marque AUTOBio Pour faire rouler la terre sans l'abîmer

Déposée le 29 juin 2006 par josette jaguelin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOBio Pour faire rouler la terre sans l'abîmer »

Le déposant est josette jaguelin domicilié(e) 10 rue robert Marchand,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, josette jaguelin domicilié(e) 10 rue robert Marchand,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOBio Pour faire rouler la terre sans l'abîmer est expirée depuis le 29 juin 2016.


josette jaguelin - 10 rue robert Marchand,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


josette jaguelin - 10 rue robert Marchand,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication au BOPI 2006-31

Republication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Inscription le 15 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501909 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par mer ; carrosseries ; véhicules électriques ;Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; magazines ; periodiques.Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).