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Marques déposées par madame Josette DAUVILLIER
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SOLAR HYBRIDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLAR HYBRIDE
Mme. Josette DAUVILLIER

Numéro de dépôt :
3891399
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SOLAR HYBRIDE de Josette DAUVILLIER

Présentation de la marque SOLAR HYBRIDE

Déposée le 24 janvier 2012 par madame Josette DAUVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLAR HYBRIDE »

Le déposant est madame Josette DAUVILLIER domicilié(e) 5 rue Molière - 91520 - EGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Josette DAUVILLIER domicilié(e) 5 rue Molière - 91520 - EGLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Josette DAUVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : Ledstar , SOLAR.TOITURE , SOLAR FERMETURE , SOLAR TRIPACK , SOLAR IONIQUE


Mme. Josette DAUVILLIER - 5 rue Molière - 91520 - EGLY - France


Mme. Josette DAUVILLIER - 5 rue Molière - 91520 - EGLY - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 14 janvier 2013 - Rejet total n°592644 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.