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Marques déposées par madame Josette DAUVILLIER
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SOLAR FERMETURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAR FERMETURE
Mme. Josette DAUVILLIER

Numéro de dépôt :
3973831
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2023
SOLAR FERMETURE de Josette DAUVILLIER

Présentation de la marque SOLAR FERMETURE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2013 par madame Josette DAUVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLAR FERMETURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est madame Josette DAUVILLIER domicilié(e) 5 RUE MOLIERE - 91520 - EGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAR.TOITURE, Mme. Josette DAUVILLIER domicilié(e) 5 RUE MOLIERE - 91520 - EGLY - France.

La marque SOLAR FERMETURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR FERMETURE est expirée depuis le 10 janvier 2023.

Josette DAUVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR HYBRIDE , Ledstar , SOLAR.TOITURE , SOLAR TRIPACK , SOLAR IONIQUE


Mme. Josette DAUVILLIER - 5 RUE MOLIERE - 91520 - EGLY - France


SOLAR.TOITURE, Mme. Josette DAUVILLIER - 5 RUE MOLIERE - 91520 - EGLY - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois façonnés.