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Marques déposées par madame Josette BARTHELEMY épouse. BOUGAULT
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LE CLOS DE MILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DE MILLY
Madame Josette BARTHELEMY épouse. BOUGAULT

Numéro de dépôt :
1126544
Date de dépôt :
07/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CLOS DE MILLY

Déposée le 7 mars 1978 par madame Josette BARTHELEMY épouse. BOUGAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CLOS DE MILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Josette BARTHELEMY épouse. BOUGAULT domicilié(e) 14 rue Saint Victor 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET KESSLER - France.

La marque LE CLOS DE MILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CLOS DE MILLY est expirée depuis le 7 mars 1988.


Madame Josette BARTHELEMY épouse. BOUGAULT - 14 rue Saint Victor 75005 PARIS - France


LE CABINET KESSLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Viande, poisson et gibier;extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.