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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Josette AMOR
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EPARGNE EN CONSCIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPARGNE EN CONSCIENCE
SARL Josette AMOR

Numéro de dépôt :
3131120
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2011
EPARGNE EN CONSCIENCE de Josette AMOR

Présentation de la marque EPARGNE EN CONSCIENCE

Déposée le 6 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Josette AMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EPARGNE EN CONSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 3 octobre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Josette AMOR domicilié(e) 1, rue Frédéric Mistral,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 615 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Josette AMOR domicilié(e) 1, rue Frédéric Mistral,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque EPARGNE EN CONSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPARGNE EN CONSCIENCE est expirée depuis le 6 novembre 2011.

Josette AMOR a également déposé les autres marques suivantes : CGPFEMMES CENTRE DE GESTION DU PATRIMOINE DES FEMMES , LA FAC DE L'ETRE , EPARGNE EN CONSCIENCE


SARL Josette AMOR - 1, rue Frédéric Mistral,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 387615966


SARL Josette AMOR - 1, rue Frédéric Mistral,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication au BOPI 2001-51

Republication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501046 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

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