Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCALINE CREATIONS
Madame Joséphine BERNARD, née MIRALLES

Numéro de dépôt :
1022559
Date de dépôt :
12/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASCALINE CREATIONS

Déposée le 12 juillet 1977 par madame Joséphine BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASCALINE CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Joséphine BERNARD domicilié(e) Avenue de Suède, 14110 CONDE SUR NOIREAU - Suède.

La marque PASCALINE CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PASCALINE CREATIONS est expirée depuis le 12 juillet 1987.


Madame Joséphine BERNARD, née MIRALLES - Avenue de Suède, 14110 CONDE SUR NOIREAU - Suède


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Vêtements confectionnés.