Déposée le 23 novembre 2004 par mademoiselle Josepha GARREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PAS DRÔLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est mademoiselle Josepha GARREAU domicilié(e) 27, rue de Gigant,44100 NANTES - 44100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.
La marque PAS DRÔLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mademoiselle Josepha GARREAU - 27, rue de Gigant,44100 NANTES - 44100 - France
Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, articles de bijouterie, bagues, coffrets à bijoux en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles, bracelets [bijouterie], bracelets de montres, breloques, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], chaînes de montres, colliers [bijouterie], médailles, médaillons [bijouterie], montres, parures [bijouterie], parures d'ambre jaune, perles [bijouterie], anneaux [bijouterie], bagues [bijouterie], ornements de chapeaux [en métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux], épingles de cravates. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses, porte-documents, mallettes pour documents, mallettes, cartables ; portes cartes [portefeuille], sacs d'écoliers, serviettes [maroquinerie], serviettes d'écolier, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacoches à outils [vides], sacoches pour porter les enfants, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements [pour le voyage], trousses de voyage [maroquinerie], coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases ». Chaussures, bottes, bottines, bouts de chaussures, chaussons, sandales de bain, souliers de bain, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport, chaussures de ski, sandales, espadrilles, antidérapants pour chaussures, empeignes de chaussures, talonnettes pour chaussures, trépointes pour chaussures, semelles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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