Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les journées européennes de la bonne humeur dans les transports en commun
joseph sarl
AEPTC association

Numéro de dépôt :
3616265
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les journées européennes de la bonne humeur dans les transports en commun de joseph

Présentation de la marque Les journées européennes de la bonne humeur dans les transports en commun

Déposée le 8 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) joseph et AEPTC association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les journées européennes de la bonne humeur dans les transports en commun »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) joseph domicilié(e) 24 ravignan,75018 PARIS - 75018 - France et AEPTC association domicilié(e) 8 cours des Longs Prés,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joseph domicilié(e) 24 ravignan,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

joseph a également déposé les autres marques suivantes : BIOGENESE HIBERNEE , CENTRE EUROPEEN DE PSYCHOLOGIE APPLIQUEE CEPA , SOUVIENS TOI , ME VOICI , SOMARCO , MAGIE COMMUNICANTE , ACTIV' FIELD MARKETING , LE CIRQUE XTREME , OTAF , souriez vous êtes éco citoyens


joseph sarl - 24 ravignan,75018 PARIS - 75018 - France

AEPTC association - 8 cours des Longs Prés,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


joseph - 24 ravignan,75018 PARIS - 75018 - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505474 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.