ECUSSON DE PROVENCE
Présentation de la marque ECUSSON DE PROVENCE
Déposée le 12 octobre 1989 par monsieur Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUSSON DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECUSSON DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECUSSON DE PROVENCE est expirée depuis le 12 octobre 2009.
Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153402 - Publication au BOPI 1999-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13