Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECUSSON DE PROVENCE
Monsieur Joseph, Rémy ESCAVY

Numéro de dépôt :
1555075
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque ECUSSON DE PROVENCE

Déposée le 12 octobre 1989 par monsieur Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUSSON DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joseph domicilié(e) Font-Graissant, Bretelle de l'Autoroute, 06250 MOUGINS (dossier no 2153402) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2153402) - France.

La marque ECUSSON DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECUSSON DE PROVENCE est expirée depuis le 12 octobre 2009.

Joseph a également déposé les autres marques suivantes : BIOGENESE HIBERNEE , CENTRE EUROPEEN DE PSYCHOLOGIE APPLIQUEE CEPA , SOUVIENS TOI , ME VOICI , SOMARCO , MAGIE COMMUNICANTE , ACTIV' FIELD MARKETING , LE CIRQUE XTREME , OTAF , souriez vous êtes éco citoyens


Monsieur Joseph, Rémy ESCAVY - Font-Graissant, Bretelle de l'Autoroute, 06250 MOUGINS (dossier no 2153402) - France


NOVAMARK - (dossier no 2153402) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153402 - Publication au BOPI 1999-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Vins d'origine franÇaise à savoir Côtes de Provence, spiritueux et liqueurs