QUATRE-MOINES
Présentation de la marque QUATRE-MOINES
Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Joseph VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATRE-MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUATRE-MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUATRE-MOINES est expirée depuis le 2 juin 2013.
Joseph VERDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2232425 - Publication au BOPI 2002-12-02
Renouvellement sans limitation n°2012453 - Publication au BOPI 1993-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16
Inscription le 1 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294560 - Publication au BOPI 2000-02-01
Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08