Marque expirée - Marque en non vigueur

C.V.L.
Joseph VERDIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1418084
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
21/01/2017

Présentation de la marque C.V.L.

Déposée le 21 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Joseph VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « C.V.L. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Joseph VERDIER domicilié(e) Z.I. Europe-Champagne,49260 MONTREUIL-BELLAY (dossier no 2330176) - 49260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joseph VERDIER S.A. Eric LAURENT domicilié(e) B.P. 14,49260 MONTREUIL-BELLAY (dossier no 2330176) - 49260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.V.L. est expirée depuis le 21 janvier 2017.

Joseph VERDIER a également déposé les autres marques suivantes : EXCESSIVE WINE , JEAN MONTBRAY , PAALKENSBERG , BARON DE FRANCE , RUE DU SOLEIL , Cuvée 845 , RENDEZ-VOUS À PARIS , MAURICE FRAIMBOIS , ALBAN DE SAINT PRE , CUVEE LA VILLIERE


Joseph VERDIER S.A. Société Anonyme - Z.I. Europe-Champagne,49260 MONTREUIL-BELLAY (dossier no 2330176) - 49260 - France


Joseph VERDIER S.A. Eric LAURENT - B.P. 14,49260 MONTREUIL-BELLAY (dossier no 2330176) - 49260 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330176 - Publication au BOPI 2006-12-27

Renouvellement sans limitation n°2082926 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171546 - Publication au BOPI 1994-04-18

Vins