Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Bel bio Labelbio Label'bio La Bel'Bio LA BEL BIO
joseph vella

Numéro de dépôt :
3613468
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Bel bio Labelbio Label\'bio La Bel\'Bio LA BEL BIO de joseph vella

Présentation de la marque La Bel bio Labelbio Label'bio La Bel'Bio LA BEL BIO

Déposée le 20 novembre 2008 par joseph vella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Bel bio Labelbio Label'bio La Bel'Bio LA BEL BIO »

Le déposant est joseph vella domicilié(e) 11 avenue jacques prevert LABELBIO,13730 SAINT VICTORET - 13730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joseph vella domicilié(e) 11 avenue jacques prevert LABELBIO,13730 SAINT VICTORET - 13730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

joseph vella a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE COMMERCIAL SAINT VICTOR ESPACE COMMERCIAL SAINT VICTOR CENTRE D'AFFAIRES SAINT VICTOR ESPACE Sancti Victoris


joseph vella - 11 avenue jacques prevert LABELBIO,13730 SAINT VICTORET - 13730 - France


joseph vella - 11 avenue jacques prevert LABELBIO,13730 SAINT VICTORET - 13730 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516209 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.