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Marques déposées par monsieur Joseph TRABELSI
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monagence.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

monagence.com
Monsieur Joseph TRABELSI

Numéro de dépôt :
4302934
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2026
monagence.com de Joseph TRABELSI

Présentation de la marque monagence.com

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par monsieur Joseph TRABELSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « monagence.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Joseph TRABELSI domicilié(e) 50 RUE DE CONFLANS - 94229 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph TRABELSI domicilié(e) 50 rue de conflans - 94220 - charenton le pont - France.

La marque monagence.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque monagence.com arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.


Monsieur Joseph TRABELSI - 50 RUE DE CONFLANS - 94229 - CHARENTON LE PONT - France


Monsieur Joseph TRABELSI - 50 rue de conflans - 94220 - charenton le pont - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Inscription le 2 décembre 2020 - Rejet partiel n°804009 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02

Organisation et conduite de congrès ;

Services de crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; services de maisons de retraite pour personnes âgées  ; services de pensions pour animaux domestiques.