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Marques déposées par Joseph TOUPET
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TOURTE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURTE ROYALE
Joseph TOUPET

Numéro de dépôt :
1566945
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/1999
TOURTE ROYALE de Joseph TOUPET

Présentation de la marque TOURTE ROYALE

Déposée le 19 juillet 1989 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURTE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joseph TOUPET, domicilié(e) 47200 SAINT-MARTIN PETIT - France.

La marque TOURTE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTOR , ROYAL CAMPAGNARD , MINIDOME , AGEN'D POCK , FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT , J'AI UNE IDEE OU COMMENT FAIRE FORTUNE AVEC VOS IDEES , BOULANGERIE PAYSANNE , P.S.M. , CANIDOME , SP SERVICE PROMOTION


Joseph TOUPET - 47200 SAINT-MARTIN PETIT - France


Inscription le 5 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61018 - Publication au BOPI 1992-03-05

Conserves, Pain

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.