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Marques déposées par Joseph TOUPET
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TARTES SAINT-MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTES SAINT-MARTIN
Joseph TOUPET

Numéro de dépôt :
1598786
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2000

Présentation de la marque TARTES SAINT-MARTIN

Déposée le 19 juin 1990 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTES SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joseph TOUPET, domicilié(e) Saint-Martin Petit, 47200 MARMANDE - France.

La marque TARTES SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTES SAINT-MARTIN est expirée depuis le 19 juin 2000.

Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTOR , ROYAL CAMPAGNARD , MINIDOME , AGEN'D POCK , FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT , J'AI UNE IDEE OU COMMENT FAIRE FORTUNE AVEC VOS IDEES , BOULANGERIE PAYSANNE , P.S.M. , CANIDOME , TOURTE ROYALE


Joseph TOUPET - Saint-Martin Petit, 47200 MARMANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206697 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190944 - Publication au BOPI 1995-10-19

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