Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SP SERVICE PROMOTION
Numéro de dépôt :
1657124
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2001
Présentation de la marque SP SERVICE PROMOTION
Déposée le 16 avril 1991 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SP SERVICE PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SP SERVICE PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP SERVICE PROMOTION est expirée depuis le 16 avril 2001.
Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39