Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CAMPAGNARD
JOSEPH TOUPET, SAINT-MARTIN PETIT, 47200 MARMANDE.

Numéro de dépôt :
1253868
Date de dépôt :
22/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1993

Présentation de la marque ROYAL CAMPAGNARD

Déposée le 22 novembre 1983 par JOSEPH TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CAMPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOSEPH TOUPET, SAINT-MARTIN PETIT, 47200 MARMANDE. - France.

La marque ROYAL CAMPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CAMPAGNARD est expirée depuis le 22 novembre 1993.

JOSEPH TOUPET a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTOR , MINIDOME , AGEN'D POCK , FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT , J'AI UNE IDEE OU COMMENT FAIRE FORTUNE AVEC VOS IDEES , BOULANGERIE PAYSANNE , P.S.M. , CANIDOME , TOURTE ROYALE , SP SERVICE PROMOTION


JOSEPH TOUPET, SAINT-MARTIN PETIT, 47200 MARMANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

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